Numérique / Territoires

Économie / Réglementaire

  • Mai 2023

    TRIP de Printemps 2023 : Discours de clôture de Laure de La Raudière, Présidente de l'Arcep

    «Retranscription, seul le pronnoncé fait foi»source : site de l’Arcep Monsieur le Sénateur, président de l’Avicca,Mesdames et Messieurs les élus, les présidents de syndicats d’aménagement numérique des territoires,Mesdames et Messieurs, les représentants les acteurs de la filière,Mesdames et Messieurs,Merci à l’AVICCA pour son invitation à son TRIP de Printemps. J’aurai aimé être présente pour assister aux discours, à la présentation de l’observatoire et aux deux tables rondes, mais...

  • Mai 2023

    TRIP de printemps 2023 - Discours d'ouverture de Patrick Chaize, Président de l'Avicca

    "Retranscription, seul le prononcé fait foi" Monsieur le Ministre, cher Jean-Noël,Mesdames, Messieurs les parlementaires, chers collèguesMesdames et Messieurs les élu(e)s,Mesdames et messieurs les responsables d’entreprises, opérateurs et partenaires,Mesdames et Messieurs,Vous toutes et tous qui faites partie de l’équipe de France de la transformation numérique de nos territoires ! Ce que nous voulons, ce que nous demandons à l’avenir, c’est garder notre statut de champion du...

  • Mai 2023

    Examen de la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

    PROPOSITION DE LOI visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optiqueParis, le 2 mai 2023Chères Adhérentes, chers Adhérents,L’examen de ma proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, sera soumis au vote cet après...

  • Mai 2023

    Vote à l’unanimité de la proposition de loi visant visant à assurer la qualité et la pérennité des raccordements aux réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

    La proposition de loi portée par Patrick CHAIZE, Sénateur et Président de l'Avicca visant à assurer la qualité et la pérennité des raccordements aux réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, a été votée à l'unanimité par le Sénat ce  mardi 2 mai 2023.L'Avicca remercie l’ensemble les représentants des groupes politiques pour leur engagement qui s'est traduit par un vote à l...

  • Avril 2023

    Décision du Conseil d’État (21 avril 2023) de ne pas renvoyer la QPC au Conseil Constitutionnel et de valider la mise en demeure de l’ARCEP envers Orange

    Le 17 mars 2022, l'Arcep avait mis Orange en demeure de respecter au plus tard le 30 septembre 2022 ses engagements auprès de l’État, c'est-à-dire de couvrir 100% des locaux des zones moyennement denses du territoire appelées zones AMII. Cette mise en demeure a été contestée en deux temps par Orange devant le Conseil d’État : d’abord sur le fond, puis sur la forme via le dépôt d’une QPC.Le 21 avril 2023, le Conseil d'État a rendu sa décision de rejet de la question prioritaire de...

  • Avril 2023

    TRIP Printemps 2023 - " Remettre le client au centre du village "

    Si les initiés parviennent à se retrouver (?) dans le maquis des acronymes, montages, appels à projets, subtilités réglementaires et autres dispositifs relatifs aux (trop) nombreux zonages de déploiement des réseaux fixes et mobiles (ZTD, AMII, AMEL, CPSD, L33-13, AMEI, RIP, zones blanches, vs zones grises, DCC, NDM,...), ce jargon reste en revanche complètement abscon pour les clients/consommateurs finals. Il devient carrément rédhibitoire lorsque ces derniers peinent à satisfaire leurs...

  • Avril 2023

    TRIP de printemps 2023 : Tout remettre à plat pour enraciner la transformation numérique de la France

    Technologies, réseaux fixes et mobiles, services, usages et appropriation des usages... Le numérique évolue rapidement.. Pourtant, depuis la loi Lemaire en 2017, aucune impulsion nouvelle, aucune adaptation des règles en cours n'est à l'ordre du jour. L'Observatoire du THD, présenté en première partie du colloque TRIP de printemps de l'Avicca, devrait donner le "la" de la refondation attendue. La table ronde qui s'ensuivra permettra à l'Etat, l'Arcep, la Banque des Territoires, InfraNum et...

  • Avril 2023

    Raccordements FttH : Axione présente son « passeport fibre » dans le Berry

    En attendant une véritable certification professionnelle pour les prestataires télécoms, plusieurs acteurs avancent sur la labellisation. C'est ainsi qu'Axione a mis en place, ce 31 mars 2023, un label « qui s’appuie sur les référentiels établis en concertation avec l’ensemble des acteurs de la filière ».Ce « Passeport Fibre » est d’abord déployé sous forme de pilote par Berry Fibre Optique, sur le territoire de Berry Numérique (départements de l'Indre et du Cher). Dans la...

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