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Affichage de 13201 à 13227 sur 13227 résultats2004
La Loi relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle et la Loi sur la confiance dans l’économie numérique reconnaissent pleinement l’existence de véritables services publics locaux. Les collectivités perdent leur pouvoir régalien d’établissement des réseaux câblés et de contrôle des plans de services, mais elles gagnent celui de devenir opérateurs en ...
15 février 2026
Historique
2005
Lancement de la Télévision Numérique Terrestre. Premier colloque TRIP « Territoires et réseaux d’initiative publique » organisé par l'AVICCA au Sénat. Les principaux opérateurs d’opérateurs deviennent peu à peu partenaires de l’association. ... Les réseaux d'initiative publique en chiffres
15 février 2026
Historique
2006
Plus de 80 projets de réseaux ouverts aux opérateurs sont lancés. 70 télévisions locales de service public sont en activité. Pour la première fois le CSA attribue une autorisation d’émettre une télévision locale en hertzien à une SEM et l’Arcep attribue des licences de télécoms (WiMAX) à des régions. Deux ans après l’initiative de Pau, les opérateurs privés annoncent qu’ils se lancent dans la ...
15 février 2026
Historique
2007
La Loi sur la télévision du futur demande à l’Arcep un rapport sur la mise en conformité des contrats entre opérateurs de câble et collectivités. Le rapport confirme les analyses de l’AVICCA sur le maintien de délégations de service public et incite les collectivités à garder leurs infrastructures dans la perspective du Très haut débit. Les premières chaînes locales passent sur la TNT. L’AVICCA ...
15 février 2026
Historique
2008
La Loi de modernisation de l’économie définit plusieurs principes sur le passage au Très haut débit (droit à la fibre, obligations de mutualisation, fibrage des immeubles neufs, droit à la connaissance des infrastructures et zones de services par les collectivités…). ... LME, taxe sur les télécoms et aménagement du territoire
15 février 2026
Historique
2009
La Loi relative à la lutte contre la fracture numérique améliore le cadre de passage à la TNT, lance les Schémas directeurs territoriaux d’aménagement numérique (SDTAN), crée le principe d’un Fonds d’Aménagement Numérique du Territoire, afin d’opérer une péréquation nationale, sans toutefois abonder ce fonds. L’Arcep délimite une “zone très dense” et y définit un premier cadre de régulation des ...
15 février 2026
Historique
2010
Le Programme national Très haut débit fixe un objectif de transition vers le Très haut débit à 2025, lance un appel à manifestation d’intentions pour les opérateurs en zone rentable. Il met clairement les collectivités en responsabilité sur le reste du territoire, avec un soutien financier de l’État, en y attribuant une partie du “grand emprunt”. L’Arcep établit le cadre de régulation hors zone ...
15 février 2026
Historique
2011
La télévision analogique terrestre est éteinte au profit de la TNT et d’un dividende numérique pour le mobile. L’Arcep définit le cadre de la “montée en débit” sur le réseau de l’opérateur historique et attribue les licences “4G”. Les règles d’emploi du Fonds national pour la Société Numérique sont arrêtées. Le Président de l’AVICCA est nommé au Comité des Réseaux d’Initiative Publique du FSN. L ...
15 février 2026
Historique
2012
L’ observatoire de l’AVICCA recense 130 RIP en exploitation. Ils comptent plus de 200 opérateurs clients, 10.000 usagers finaux professionnels raccordés en fibre optique (entreprises et services publics), 1.000.000 d’usagers finaux grand public abonnés via des offres activées (ADSL, WiFi, WiMAX, FTTH…), sans compter les réseaux câblés maintenus en délégation de service public et modernisés. L ...
15 février 2026
Historique
2013
Le Plan France Très Haut Débit confirme la responsabilité des collectivités dans la mutation vers le Très haut débit sur plus de 80% du territoire, avec l’appui de l’État, un objectif de transition à 2022, et une priorité sur la fibre optique. Une Mission France Très haut débit est créée. La présence d’un RIP multiplie le taux d’entreprises connectées en fibre optique par 2,5. Près de 500 000 ...
15 février 2026
Historique
2014
Le rachat de SFR par Numericable lance une nouvelle étape du passage au Très haut débit, et interroge les collectivités sur les engagements pris par SFR et Orange sur la couverture des zones AMII. 97% des territoires ont une vision partagée du passage au Très haut débit actée dans un SDTAN. Les trois quarts des départements sont concernés par une première phase de passage au THD, concrétisé par un ...
15 février 2026
Historique
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col_50_50, Actualités, avicca_para_one, Offres d'emploi, avicca_para_one
PictoAvicca 100x100 SVG, L'association des collectivités qui mettenten commun ressources et expériencespour accélérer la transition numérique des territoires. , Découvrez l'Avicca, avicca_para_color_one, avicca-para-gauche, avicca_para_one, Glossaire de l'aménagement numérique, internal:/lassociation
Nos services RÉSEAUXCouverture mobileGraceTHD - Géostandard ANTRéseaux filairesRéseaux filaires Marché proRéseaux hertziensSouveraineté / RésilienceU, avicca_para_one
Agenda des adhérents, , Agenda des territoires,
6 octobre 2025
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La sécurité informatique dans les écoles et les EPLE s'entend : La protection des données, donc la sécurité informatiqueLa protection des mineurs Quel
Cadre général Rôle du ministère / Rôle des collectivités territoriales / rôle des établissements (matrice) EN : pilote la sécurité des systèmes d’info
Qui est compétent sur quel domaine ? EtatAcadémieEPLECollectivité Infrastructure Equipement Configuration / gestion des comptes Gère la lis
Cadre législatif et référentiels généraux Arrêté de juillet 2024 : approbation de l'instruction ministérielle relative à la politique de gouvernance
Commissions d'hygiène et de sécurité : Selon l'article L421-25 du Code de l'éducation, des commissions d'hygiène et de sécurité sont instituées dans c
3 décembre 2025
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Toutes les actualités des adhérents de l'Avicca !
2026 CollectivitésNom de l'évènementDateEn savoir plus Région Hauts-de-FranceL'IA n'est pas sans vous : une semaine pour un grand sommet et un festi
2025 AdhérentsNom de l'évènementDate En savoir plus La fibre 64Cérémonie de la fin du déploiement du réseau fibre optique15 décembreEn savoir plus
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2 mars 2026
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SommaireCadre, référentiels et autres ressources au niveau national Comité des partenaires Autres documents du ministèreActions des collectiv
Cadre, référentiels et autres ressources nationaux, avicca_para_one, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_top
Réglementation en brefLa Loi a confié aux Départements et aux Régions les équipements et la maintenance des terminaux informatiques : les articles L 2, avicca_para_one, avicca-para-five-px
Stratégie du numérique pour l'éducationAxe 1 : Un écosystème engagé au service d’une politique publique partagéeAxe 2 : Un enseignement du numériq
Comité des partenaires, avicca_para_bord_five, avicca_para_one, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_top
col_30_70, Le comité des partenaires du numérique pour l'Education réunit les représentants des collectivités territoriales, la direction du ministère de l'Educ, avicca_para_one, avicca_para_bord_six, avicca_para_one, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_left
Autres documents du ministère, avicca_para_bord_four, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_top
col_30_70, Ci-contre, les autres documents du ministère de la direction du numérique pour l'éducation. Des supports de présentation, des rapports, des notes de
Actions des collectivités territorialesProjets, conventions, marchés et retours d'échanges, avicca_para_one, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_top
Partages et retours d'expériences
col_30_70, Vous trouverez dans cette rubrique des retours d"expériences et des comptes rendus de réunion entre collectivités territoriales sur des sujets des équ, avicca_para_bord_six, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_left
Conventions, accords et autres documents contractuels
col_30_70, Les documents contractuels , avicca_para_bord_six, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_left
Référentiels
col_30_70, Les référentiels , avicca_para_bord_six, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_left
CCTP
col_30_70, L' Avicca répertorie, autant que faire se peut, les marchés publics publiés par les collectivités territoriales autour du numérique pour l'éducation. , avicca_para_bord_six, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_left
Rapports et analyses sur le numérique pour l'éducation
col_30_70, Rapports et analyses sur le numérique pour l'éducation. , avicca_para_bord_six, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_left
Les data et la sécurité numérique, avicca_para_one, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_top
Les échanges et source de donnéesLes données en OpenDataLe ministère de l'Education nationale a mis en place une politique de libération de la donnée
Comment fonctionne le service du numérique pour l'éducation ? , avicca_para_one, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_top
Le service du numérique pour l'éducation s'appuie sur plusieurs outils : des listes de discussion, une pour les écoles, une pour les collèges, une po
3 décembre 2025
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adh_educ
Le cadre légalLa Loi définit que « l'éducation est un service public national, dont l'organisation et le fonctionnement sont assurés par l'Etat, sous
Des ressources numériques pédagogiques partiellement à la charge de l'ÉtatL'article L. 211-8 alinéa 5 précise que " les dépenses de fonctionnement à
Les compétences humainesLes référents numériquesCirculaire 2015-058 du 24 avril 2015, l’Académie s’engage à faire nommer dans chaque lycée public par
Matrice RACI de répartition théorique des compétencesCode de l’éducation Écoles et classes élémentaires etmaternelles Collèges Lycées d’enseignement g
Les outils et traitements numériques Les livrets scolaires numériquesLe livret scolaire numérique est un document officiel du ministère de l’Éducation
Autres points de réglementation Le contrat d'objectifsL'article L421-4 du code de l'éducation (modifié par la loi du 8 juillet 2013) permet aux collec
15 décembre 2025
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adh_educ
SommaireCouverture FttHCartographie de la couverture nationale en FttH, ZIPRI et ZIPU : au T1 2026 + carte dynamique de l’évolution depuis fin 2017C
Couverture FTTH
En zones d’initiative privée (ZIPRI) et publique (ZIPU) au T1 2026 , avicca_para_bord_five, avicca_para_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
col_50_50, <img src="https://public.flourish.studio/visualisation/29351551/thumbnail" width="100%" alt="map visual, &a
Niveau de couverture FttH au niveau des communes au T1 2026Une carte par département , avicca_para_bord_five, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Cartographie de l'état des ZAPM au T1 2026 Une carte par département , avicca_para_bord_five, avicca_para_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Fermeture du réseau cuivre d'Orange
, avicca_para_bord_five, avicca_para_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Cartographie: situation de la fermeture du réseau cuivre. Une carte par département. , avicca_para_bord_five, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
col_50_50, &a, &a
, avicca_para_bord_five, avicca_para_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
col_50_50, &a, &a
Réseau d’initiative publique (RIP)
, avicca_para_bord_five, avicca_para_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Cartes des opérateurs et du zonage Une carte par département , avicca_para_bord_five, avicca_para_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
col_50_50, &a, &a
, avicca_para_bord_five, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
20 février 2026
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equipe_avicca
Composition du CA (Mandat 2023 - 2026) Président Patrick CHAIZE SieA Secrétaire général Mathieu HAZOUARDCR Nouvelle Aquitaine Trésorier Denis LEROUX, avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_bottom
Vice-président(e)s Jean-Marie BOSTSM Dorsal Pascal CORNUCU Le Havre Seine Métro. Christophe HUGONVille de Marseille Jacques LEMARESM Eure-et-Loir Nu, avicca_para_bord_six, avicca_para_bord_bottom
Membres Mickaël AUDEGONDCU Arras Patrick BARNIERSM Berry Numérique Antoine DELAUNAYSM Manche Num. Victor DENOUVIONSM Haute-Garonne Num. Serge , avicca_para_bord_six, avicca-para-one-px, avicca_para_bord_bottom
Contacter le CALes membres du Conseil d’administration n’ont pas de secrétariat au siège. Il est inutile d’envoyer un exemplaire par membre, un seul e, avicca_para_one
12 janvier 2026
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col_30_70, , avicca_para_bord_two, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_right, EditoOuverture du colloqueDiscours d'Anne Le HénanffObservatoire TNT 2026Les mille et une transitions numériques des territoiresFocus InnovationTarifi
col_70_30, Edito05/05/26TRIP de printemps 2026 - À la croisée des chemins, la promesse des territoires Et c'est ainsi que se referme ce chapitre, non pas comme , avicca_para_one, Les articles sur le colloque de printemps, 260512_AVICCA_COM_Livret_40ans.pdf, avicca-para-centre, Discours d'ouverture du colloque par Patrick Chaize, Président de l'Avicca, avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
col_40_60, , avicca_para_one, Colloque de printemps 2026 les 12 et 13 mai Manifestation organisée par l’Avicca, avec le soutien de la Banque des Territoires / Groupe CDC, avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Programme du colloque, avicca_para_one
Mardi 12 mai
14h00 - 14h15Ouverture du colloque
col_50_50, Patrick Chaize, Président | Avicca , avicca_para_one, Écouter le discours Lire le discoursMadame la ministre, chère Anne,Mesdames, Messieurs les parlementaires, chers collègues,Mesdames et Messieurs les , avicca-para-centre, Discours d'ouverture du colloque par Patrick Chaize, Président de l'Avicca, avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
14h15 - 14h30Discours d'Anne Le Hénanff, Ministre déléguée chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique
col_50_50, Anne Le Hénanff, Ministre déléguée chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique, avicca_para_one, Écouter le discours Lire le discoursMonsieur le Président, cher Patrick,Madame la Présidente de l’Arcep, chère Laure,Mesdames et Messieurs les élus,, avicca-para-centre, Discours d'Anne Le Hénanff, Ministre déléguée chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique, avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
14h30 - 15h00Observatoire de la Transition Numérique des Territoires 2026
col_70_30, Présentation de l'Observatoire de la Transition Numérique des Territoires 2026 élaboré par InfraNum, la Banque des Territoires et l’Avicca.Agnès Le M, avicca_para_one, Écouter la présentation de l'Observatoire Télécharger la présentation , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
15h00 - 16h15 | Table ronde 1Observatoire : les mille et une transitions numériques des territoires
col_70_30, AnimationAriel Turpin, Délégué général | Avicca IntervenantsPatrick Chaize, Président | AviccaLaure de La Raudière, Présidente | Autorité de régulati, avicca_para_one, Écouter les échanges de la table ronde , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
16h45 - 17h00Focus Innovation : et la fibre se transforma en capteur et eut beaucoup de nouveaux usages...
col_70_30, IntervenantsStéphane Thockler, Directeur des systèmes d'information | Pays de Montbéliard AgglomérationJean-Claude da Rocha | Arufog , Écouter la présentation du Pays de Montbéliard et de l'Arufog Présentation du Focus , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
17h00 - 18h15 | Table ronde 2Tarification : le "conte" à rebours
col_70_30, AnimationThierry Jouan, Délégué général adjoint | Avicca IntervenantsMarie-Christine Thivant, Présidente | Siel-Territoire d'Energie Loire et Territoi, avicca_para_one, Écouter les échanges de la table ronde "Tarification : le "conte" à rebours" , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Mercredi 13 mai
9h00 - 10h30 | Table ronde 3 Souveraineté : la quête du Graal
col_70_30, Animation Luc Derriano, Chargé de mission | Avicca IntervenantsMickael Audegond, Maire de Wailly et Vice-Président au numérique | Communauté urbaine d, avicca_para_one, Écouter les échanges de la table ronde "Souveraineté : la quête du Graal"
11h00 - 11h15Focus Le monde de l'ARNIA : l'IAG souveraine, sécurisée et mutualisée
col_70_30, IntervenantsVictor Vila Séndon, Responsable IA et innovation | Agence régionale du numérique et de l'intelligence artificielle (Arnia)Fabrice Castro,, avicca_para_one, Écouter la présentation du focus "Le monde de l'ARNIA : l'IAG souveraine, sécurisée et mutualisée" Présentation Focus ARNIA , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
11h15 - 12h15 | Table ronde 4Mobile : sans fil et sans reproche ?
col_70_30, AnimationFrédéric Gerbelot, Chargé de mission | Avicca IntervenantsOlivier Merckel, Chef de l'unité d'évaluation des risques liés aux agents physiques, avicca_para_one, Écouter la table ronde "Mobile : sans fil et sans reproche ?" Présentation de C'CIN , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
14h00 - 15h15 | Table ronde 5Résilience : à minuit le carrosse va-t-il se transformer en citrouille ?
col_70_30, AnimationThierry Jouan, Délégué général adjoint | Avicca IntervenantsDamien Michallet, Président | Commission Supérieure du Numérique et des Postes (C, avicca_para_one, Écouter les échanges de la table ronde "Résilience : à minuit le carrosse va-t-il se transformer en citrouille ?" , avicca-para-centre, avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Les ateliers des 12 et 13 mai
col_50_50, Le mardi 12 mai | - atelier réservé aux adhérents 14h30 - 18h15Atelier Numérique pour l'éducation : les petits cailloux du numérique éducatif Program, avicca_para_one, Le mercredi 13 mai - ateliers réservés aux adhérents 9h00 - 12h30Atelier Numérique pour l'éducation : les petits cailloux du numérique éducatif Progr, avicca_para_one
Les photos du colloqueCrédit Photos : Avicca TRIP printemps 2026 © Tristan LE MOIGNE
Le colloque en pratique
Agenda du colloque Lundi 11 mai 2026 |14h00 - 18h00Rencontre des Territoires ultramarinsAtelier réservé aux adhérents des territoires ultramarinsMa
Liste des inscritsLes inscriptions enregistrées sont publiées ci-après au fil de l'eau.
col_50_50, Communes, Interco, SI, structures départementales, structures régionalesC. d'Agglo - Cœur d'Essonne AgglomérationC. d'Agglo - Grand ChalonC. d'Agglo -, avicca_para_bord_six, avicca_para_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top, Cabinets & Entreprises de conseil, AMOAccès FibreAdaltys AvocatsAmbition Télécom & RéseauxANT ConseilBureau Veritas ExploitationCabinet Seban & Associ, avicca_para_bord_six, avicca_para_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
23 février 2026
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Contexte Le Département de Saône-et-Loire investit le champ du numérique, comme levier de modernisation, de simplification, de gain de productivité de l’administration et de l’expérience agents (usages internes), mais aussi facteur d’attractivité et développement de son territoire, de transformation au service de l’intérêt général, de la performance des services publics et de l’équité territoriale ...
Après avoir fêté ses 10 ans d'existence et le succès d'avoir déployé plus de 300 000 prises et 12 000 kms de réseau en fibre optique pour les Seine-et-Marnais, le Syndicat Seine-et-Marne Numérique a aujourd’hui à cœur d’assurer du mieux possible le contrôle de l’exploitation de ses réseaux de communications électroniques, incluant sem@for77 et sem@fibre77, dont les enjeux sont accentués par le ...
15 juillet 2026
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15 juillet 2026
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Objet de l'association et statuts
col_60_40, Assurer la défense des intérêts matériels et moraux de ses membres dans le cadre des infrastructures, réseaux et services de communications électroniq, avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_right, , avicca_para_one
Tarifs
col_60_40, Les cotisations sont fixées en tenant compte :de la typologie de la collectivité ;de la taille de la population ;de la maîtrise d’ouvrage d’un réseau , avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_right, Table de la population utilisée (Décret 2017), avicca_para_one
Procédure d'adhésion
col_60_40, Seules les collectivités, leurs groupements ou leurs émanations peuvent être membres de l’Avicca (Communes, EPCI, Métropoles, EPT, SEM, SPL, Régies, S, avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_right, , avicca_para_one
13 février 2026
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col_80_20, EditeurAssociation AVICCA71, rue du Faubourg Saint-Antoine75011 PARISN° SIRET : 340 521 301 00044Nous contacter : avicca@avicca.org ou via le formula, avicca_para_one
12 janvier 2026
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Règles concernant les cookiesCe site internet utilise des cookies des fins de mesure statistiques lorsque vous l'avez consenti. Vous pouvez retirer à
20 février 2026
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Le Syndicat mixte Gironde Numérique, créé le 1er août 2007, regroupe les 27 Communautés de Communes et d'Agglomération girondines ainsi que le Département de la Gironde. Nos missions : le déploiement d’un réseau public de fibre optique afin de raccorder 100 % du territoire girondin au très haut débit hors Bordeaux Métropole et la ville de Libourne. 650 collectivités utilisent nos services ...