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Génie civil allégé

07/07/2011 - RÉSERVÉ ADHÉRENT
ObjectifsMinimisation des investissements à l'établissement d'un ROIP ou à l'occasion de programmes d'extension ou de densification.Rapidité de déploiement.Actions CollectivitésAdapter les règlements de voirie pour autoriser cette technique de pose.Exemple(s) : Moselle, Sipperec, DRDE IdFDocument(s) : Points de repère Arcep FTTH (05/2008), p. 37 : Règlement de voirie et autorisation de voirie /1